MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par :

BARTHEZ STEPHANE
Nom commercial : KOLORMA – L’ATELIER KOLORMA
Forme juridique : Entrepreneur individuel
SIRET : 810 891 226 00021
Numéro de TVA intracommunautaire : FR20810891226

Adresse du siège :
79/81 79 RUE DU PRE CATELAN
59110 LA MADELEINE

Dirigeant : Stéphane BARTHEZ

Téléphone : 07 83 36 06 47
Email : stephane.barthez@gmail.com

2. ACTIVITÉ

Activité principale : Travaux de peinture et vitrerie
Code APE : 43.34Z
Statut : Artisan – activité artisanale réglementée

3. IMMATRICULATION

Inscription au RNE : Oui (depuis le 15/04/2015)
Inscription au RCS : Non inscrit

4. HÉBERGEMENT DU SITE

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Site : www.ovh.com

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.

6. RESPONSABILITÉ

L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles sur le site.

7. DONNÉES PERSONNELLES

Les informations collectées via le site sont destinées uniquement à l’usage de l’éditeur.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

Accès
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Suppression
Opposition

Pour exercer ces droits :
stephane.barthez@gmail.com

8. COOKIES

Le site est susceptible d’utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur.

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9. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige.

Les modalités de recours seront communiquées sur simple demande.

10. DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE

Conformément à l’article L.223-2 du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel :
https://www.bloctel.gouv.fr/

11. INTERVENTION DIGICOMARKET

DIGICOMARKET
Clément CORSELLE (Directeur Général)
Tél. : 03 74 47 45 42
Mail : contact@digicomarket.fr

Site : https://www.digicomarket.fr/

SIRET : 911 546 844 00026

DIGICOMARKET intervient uniquement dans la mise en ligne du site ou sur des contenus explicitement confiés par le client. L’intégralité du contenu publié reste sous la responsabilité exclusive du client, qui demeure seul propriétaire de son site. Il appartient au client de se tenir informé de ses obligations réglementaires et légales. DIGICOMARKET ne pourra être tenu responsable d’éventuels manquements ou absences d’information.